Un projet de charte

Charte de la marine Gasconne

• Article 1 - Organisation

L'institution de la marine Gasconne est dirigée par un "Amiral de Gascogne" nommé par le Duc. Pour pouvoir prétendre au titre d'amiral de Gasconne il faut être Gascon et, soit avoir terminé les études de navigation, soit posséder un bateau. Dans ce dernier cas, le bateau sera automatiquement mis à la disposition du Duché.
L'amiral de Gascogne est nommé pour une durée de 6 mois renouvelables et ne peut être démis de ses fonctions qu’après un vote à la majorité du conseil Ducal. Il ne peut démissionner qu'avec l'autorisation du Duc sous peine d'être accusé de trahison.
L'amiral peut nommer un ou plusieurs vice amiral de Gascogne selon ses besoins.

• Article 2 - La mission de la marine Gasconne

Les objectifs sont :
- Créer une liste pour réunir le plus de bâtiments possibles afin de répondre aux futurs contrats commerciaux maritimes et, éventuellement pouvoir assurer une défense militaire en cas d'agression.
- Créer une liste de marins disponibles et prêts à embarquer rapidement en cas de besoin.

• Article 3 - Contraintes et avantages

Les capitaines inscrits ne peuvent refuser une mission en mer sans raison "sérieuse et valable" sous peine de poursuites judiciaires.
Ils ont l'obligation de participer à la défense navale en cas d'agression maritime.

Les missions peuvent être rémunérées en écus ou en produits consommables selon la nature de la dite mission.
Les Capitaines inscrits bénéficient d'une exonération de la taxe d'amarrage.

Charte de la marine Gasconne

• Article 1 - Organisation

L'institution de la marine Gasconne est dirigée par un "Amiral de Gascogne" nommé par le Duc. Pour pouvoir prétendre au titre d'amiral de Gasconne il faut être Gascon et, soit avoir terminé les études de navigation, soit posséder un bateau. Dans ce dernier cas, le bateau sera automatiquement mis à la disposition du Duché.
L'amiral de Gascogne est nommé pour une durée de 4 mois renouvelables et ne peut être démis de ses fonctions qu’après un vote à la majorité du conseil Ducal. Il ne peut démissionner qu'avec l'autorisation du Duc sous peine d'être accusé de trahison.
L'amiral peut nommer un ou plusieurs vice amiral de Gascogne selon ses besoins.

• Article 2 - La mission de la marine Gasconne

Les objectifs sont :

- La constitution d’une flotte marchande au service du duché de Gascogne afin de répondre aux contrats commerciaux maritimes conclus par celui-ci. Cette flotte devra éventuellement assurer une défense militaire en cas d'agression dans le cadre strict de la diplomatie et de la guerre engagée par le duché de Gascogne.

- La constitution d’effectif de marin, capitaines ou matelots de tous grades. Ils s’engagent à être à la disposition de la marine Gasconne pour servir sur les navires de celle-ci.
- Les personnes voyageant dans un but strictement touristique pourront bénéficier de conseils venant de la marine Gasconne.

• Article 3 - Engagements

Les capitaines inscrits ne peuvent refuser une mission en mer sans raison "sérieuse et valable" sous peine de poursuites judiciaires.
Ils ont l'obligation de participer à la défense navale en cas d'agression maritime.

Les missions peuvent être rémunérées en écus ou en produits consommables selon la nature de la dite mission.
Les Capitaines inscrits bénéficient d'une exonération de la taxe d'amarrage.

Charte de la marine Gasconne

• Article 1 - Organisation

L'institution de la marine Gasconne est dirigée par un "Amiral de Gascogne" nommé par le Duc. Pour pouvoir prétendre au titre d'amiral de Gasconne il faut être Gascon et, soit avoir terminé les études de navigation, soit posséder un bateau. Dans ce dernier cas, le bateau sera automatiquement mis à la disposition du Duché.
L'amiral de Gascogne est nommé pour une durée de 4 mois renouvelables et ne peut être démis de ses fonctions qu’après un vote à la majorité du conseil Ducal. Il ne peut démissionner qu'avec l'autorisation du Duc sous peine d'être accusé de trahison.
L'amiral peut nommer un ou plusieurs vice amiral de Gascogne selon ses besoins.

• Article 2 - La mission de la marine Gasconne

Les objectifs sont :

- La constitution d’une flotte marchande au service du duché de Gascogne afin de répondre aux contrats commerciaux maritimes conclus par celui-ci. Cette flotte devra éventuellement assurer une défense militaire en cas d'agression dans le cadre strict de la diplomatie et de la guerre engagée par le duché de Gascogne.

- La constitution d’effectif de marin, capitaines ou matelots de tous grades. Ils s’engagent à être à la disposition de la marine Gasconne pour servir sur les navires de celle-ci.
- Les personnes voyageant dans un but strictement touristique pourront bénéficier de conseils venant de la marine Gasconne.

• Article 3 - Engagements

Les capitaines inscrits ne peuvent refuser une mission en mer sans raison "sérieuse et valable" sous peine de poursuites judiciaires.
Ils ont l'obligation de participer à la défense navale en cas d'agression maritime.

Les missions peuvent être rémunérées en écus ou en produits consommables selon la nature de la dite mission.
Les Capitaines inscrits bénéficient d'une exonération de la taxe d'amarrage.Tout membre d'équipage parti en missions pendant 10 jours ou plus se verra exonéré d'une traite d'impôts fonciers et des arriérés de ceux ci.

Faict à Mont de Marsan, le conseil entendu
Le vingt-septième de septembre mille quatre cent cinquante neuf.

GuilllaumeIV de Bruc dict Koreldy